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Marques déposées par monsieur FACON Michel
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LA TEMPERANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TEMPERANCE
M. FACON Michel
Mme FRIT Elisabeth
M. FRIT Bernard

Numéro de dépôt :
94510275
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque LA TEMPERANCE

Déposée le 7 mars 1994 par monsieur FACON Michel, madame FRIT Elisabeth, monsieur FRIT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TEMPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Les déposants sont monsieur FACON Michel domicilié(e) Griffarin le Blanc, St Romain le benêt, 17600 SAUJON - France, madame FRIT Elisabeth domicilié(e) Combre, 63250 CHABRELOCHE - France, monsieur FRIT Bernard domicilié(e) Combre, 63250 CHABRELOCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FRIT - France.

La marque LA TEMPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TEMPERANCE est expirée depuis le 7 mars 2004.

FACON Michel a également déposé les autres marques suivantes : EN FINIR AVEC L'ALCOOL , MODELE MICHEL FACON , EN FINIR AVEC LA DROGUE , EN FINIR AVEC LES DEPENDANCES


M. FACON Michel - Griffarin le Blanc, St Romain le benêt, 17600 SAUJON - France

Mme FRIT Elisabeth - Combre, 63250 CHABRELOCHE - France

M. FRIT Bernard - Combre, 63250 CHABRELOCHE - France


Bernard FRIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Publication de catalogues.Edition de livres de revues.Production de spectacles, de films, de vidéo, de cassettes audio, de logiciels multimédias.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages de formation.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Etablissement de recherche scientifique.Gestion et organisation d'établissement de soins médicaux, d'hygiène et de beauté

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.